Zara & les bloggueuses

Zara a toujours été un peu voleur sur les bords… On va pas dire le contraire, ça nous a toutes plutôt arrangé (nous et notre CB ;-))

Un peu de Balmain… (condamné)

Un peu de Sandro …

etc…

Mais la, Inditex pousse le vice encore plus loin!

Pourquoi copier des marques de luxe qui ont des avocats spécialisés en propriété industrielle et pourraient nous faire un procès? Non! On n’a qu’à coller la tronche de bloggueuses connues sur des t-shirts! Avec un peu de chance, elles le verront pas, et le risque qu’elles nous fassent un procès est minime! Avec toutes leurs groupies, on va s’en mettre un paquet dans les poches sans aucune créativité.

En image ça donne ça :

Images provenant du blog de Betty

Images provenant du blog de Miss Pandora

 

Petit rappel de propriété intellectuelle, c’est loin d’être ma spécialité, mais voici les grandes lignes :

Une photographie, même publiée sur un blog est une oeuvre de l’esprit au sens de l’article L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle (CPI):

« Sont considérés notamment comme oeuvres de l’esprit au sens du présent code :

(…)  9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie ; »

Le photographe étant un artiste, ses oeuvres étant des oeuvres de l’esprit, l’article L122-4 du CPI dispose que :

« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

En clair : quelque soit la façon dont on entend reproduire la photo (et oui, c’est pas parce que c’est un dessinque ça compte pas!), il faut obtenir l’autorisation de l’auteur de la photo.

Et ce d’autant plus que Zara a fait une utilisation commerciale de la reproduction illicite !!!

En même temps, si utilisation commerciale il n’y avait point eu, on en aurait jamais entendu parlé ou alors pas en mal (je pense aux dessins faits par Miss Diglee représentants différentes bloggueuses: là, tout le monde a applaudi à 2 mains. OK, c’est pas la même démarche, c’est un hommage, sans démarche commerciale, mais d’un point de vue juridique, c’est quand même la reproduction de photos originales, et j’ai pas cru comprendre qu’on leur avait demandé leur autorisation… mais passons, fin de la parenthèse la plus longue de l’histoire de ce blog).

ET s’il s’agit d’un portrait représentant une personne reconnaissable, il faut également obtenir l’autorisation de la personne en vertu de son droit à l’image. Attention, le droit à l’image relève du droit civil et non du droit de la propriété intellectuelle!

Bref tout ça pour dire que les demoiselles et leurs photographes peuvent poursuivre Zara et réclamer des dommages et intérêts.

PS : je n’ai pas la prétention de faire une analyse juridique ultra pertinente/fouillée etc… Si des spécialistes passent par la et veulent apporter leurs lumières, ce sera avec plaisir! C’est juste qu’à force de lire les commentaires sur ces « affaires », j’ai essayé d’ouvrir un bouquin de PI… Mon analyse sur ces faits est loin d’avoir la précision de celles de maitre eolas.

EDIT : j’ai trouvé un bon article sur le sujet sur le blog photovoyage bien plus détaillé avec des exemples

Comments
4 Responses to “Zara & les bloggueuses”
  1. je trouve ça vraiment nul de leur part, j’espere vraiment que Zara fera un geste. Utiliser les gens comme ça c’est vraiment bas!

    http://evasblog.illustrateur.org/

  2. Alexiane dit :

    Aaaah qui sera la prochaine? C’est assez dommage en tout cas de faire ça de cette façon :s

  3. Florence dit :

    C’est quand même un truc de fou, t’imagines tu te balades et tu vois ta tête sur un t-shirt?!
    En même temps je pense que j’aurais été plus flattée que outrée perso🙂

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